Mentions légales
Identification de l'éditeur
Direction de l'information légale et administrative
26 rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15
Standard : 01 40 58 75 00
N° SIREN : 130-009-186
N° SIRET : 130-009-186 00011
Code APE : 5813Z / Édition de journaux
Directrice de la publication
Anne Duclos-Grisier, directrice de la DILA.
Prestataire d'hébergement
Atos Worldline
River Ouest
80 quai Voltaire
95877 Bezons Cedex
Tél. : +33 (0)1 34 34 95 95
Fax : +33 (0)1 73 26 00 01
Traitement des données à caractère personnel
Ce site internet a fait l'objet d'une déclaration simplifiée à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles, en utilisant le formulaire de contact prévu à cet effet.
Cookies
Le site boamp.fr utilise des cookies. Pour connaître leur finalité, vous pouvez consulter la page spéciale d'information sur ces cookies. Vous y trouverez également des informations sur la manière dont vous pouvez gérer et modifier les paramètres de cookies de votre navigateur.
Gestionnaires des statistiques
AT INTERNET (Applied Technologies Internet )
85 Avenue J.F. Kennedy
33700 Bordeaux-Mérignac
Moteur de recherche
Le moteur de recherche de boamp.fr utilise la technologie Exalead CloudView de la société Dassault Systèmes-Exalead
Messagerie
La gestion de la messagerie est réalisée sous le logiciel Akio 7.4.0.1 de la société Akio-software
Propriété intellectuelle
Droit des marques
Le logo du Boamp est une marque qui a fait l'objet d'un dépôt à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) qui a été publié en 1997 et renouvelé en 2007 au Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI).
Droit de reproduction
La reproduction ou la réutilisation des contenus des pages « Comment répondre à un marché public ? » sont autorisées sous réserve de mentionner la date et la source.
Établir un lien
Plutôt que de recopier l’information dans les pages de votre site, il est conseillé de faire des liens sur les pages de la rubrique « Comment répondre à un marché public ? » de boamp.fr. En procédant de cette façon, vous bénéficiez de la mise à jour des informations et vous garantissez à vos internautes la qualité de ce que vous diffusez.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées dans cette rubrique.